Le discours juridique vise une représentation de la réalité et de sa réglementation. D’une part, ce discours construit des simulacres des sujets qui habitent le monde social par des procédés de référentialisation ; de l’autre, par des procédures de normalisation, il règle le comportement de ces sujets en les qualifiant, principalement, de « licites » ou d’ « illicites ». Ainsi, le premier problème auquel les analystes sont confrontés face à un texte de loi, est celui de comprendre à quelles conditions une entité quelconque est reconnue par le droit en tant que sujet.
Dans la théorie du droit, les conditions de la subjectivité dépendent de la définition que chaque système juridique donne de la notion de « personnalité juridique ». Pour régler les relations entre les sujets sociaux, le droit les dote de différents régimes de personnalité, aujourd’hui principalement distinguée en « personnes physiques » et « personnes morales ». Ces différents régimes de personnalité ont été définies et redéfinies au cours de l’histoire pour élargir à des sphères toujours plus larges de sujets sociaux qui, par le passé, étaient exclus de la sphère du droit : les esclaves, les femmes, les personnes racisées, mais aussi les phœtus et aujourd’hui… les arbres, les cours d’eaux, les océans, les patrimoine naturel tout entier.
Dans le socle de ces réflexions, mon exposé entend aborder deux questions principales : quelles sont les conditions sémiotiques pour la constriction d’une personnalité juridique ? Est-ce que ces conditions de subjectivation répondent aux exigences formulées par les directives internationales du droit de l’environnement ?
